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Trouvant ses origines dans une directive européenne, la TVA est une taxe qui est, en principe, harmonisée au niveau européen. Néanmoins, dans la pratique, l’on constate que ce concert est souvent dissonant et perturbé par des fausses notes. Certains, mauvaises langues ou mauvaises oreilles iront jusqu’à utiliser le terme de cacophonie. Au-delà de ces considérations musicologiques, la TVA est une taxe que l’industrie luxembourgeoise des OPC aurait tort de négliger.
De nos jours, la fiscalité est un élément qu’aucune activité économique, en ce compris l’industrie des OPC, ne peut ignorer. De manière générale, cette dernière l’a très bien compris. Il suffit pour s’en convaincre de constater les récentes mesures prises en matière de taxe d’abonnement.
Mais, cette taxe n’est...
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