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Par David ALEXANDRE, Counsel au sein du département IPT, DLA Piper Luxembourg(1)
Un slogan est une phrase publicitaire concise et originale, conçue en vue d’inscrire dans l’esprit du public le nom d’un produit ou d’une entreprise. Il évoque un engagement, revendique une identité et affiche une déclaration d’intention. C’est donc un élément de marketing et de communication majeur, mais qui pourtant ne bénéficie, d’un point de vue juridique, que d’une protection relative. Cette situation conduit les entreprises à développer diverses stratégies, reposant notamment sur le droit d’auteur, la concurrence déloyale et le droit des marques, aucune de celles-ci n’étant malheureusement parfaite.
Parmi les différents régimes ci-avant évoqués, le droit...
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