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Par Laurent de La Mettrie, Associé, et Michel Lambion,
Manager, au sein du département fiscal de PricewaterhouseCoopers Luxembourg
Parmi les conséquences fiscales des directives UCITS III (1) , l’utilisation de sociétés « sandwichs » dans un but d’optimisation fiscale pourrait être remise en question. Certaines alternatives sont néanmoins envisageables.
Dans un certain nombre de cas, les fonds d’investissement luxembourgeois ont utilisé des sociétés filiales à 100% établies au Luxembourg ou à l’étranger (par exemple, à l’île Maurice pour des investissements en Inde ou à Chypre ou pour des investissements dans les pays de l’Est) afin de bénéficier des conventions conclues par ces pays. En d’autres termes...
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